Marque enregistrée - Marque en non vigueur

50 Y 10 - luminaires
M. Claude ROBIN

Numéro de dépôt :
4007353
Date de dépôt :
26/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2023
50 Y 10 - luminaires de Claude ROBIN

Présentation de la marque 50 Y 10 - luminaires

Déposée par voie électronique le 26 mai 2013 par monsieur Claude ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 50 Y 10 - luminaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Claude ROBIN domicilié(e) 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude ROBIN domicilié(e) 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France.

La marque 50 Y 10 - luminaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 50 Y 10 - luminaires est expirée depuis le 26 mai 2023.

Claude ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : modèle déposé , COTTON SHADE , ZIP & SUN , CARRE DE LUNE , ODALO , TWIG , KAHUNA , BARATAPAS , eKLIP , DINGDETOILE


M. Claude ROBIN - 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France


M. Claude ROBIN - 566 chemin de Gigery - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.